On entend par qualité des soins le degré avec lequel les soins de santé prodigués à la population atteignent le résultat attendu et sont conformes aux données actualisées de la science. La sécurité du patient aborde, quant à elle, la question de la réduction du risque de préjudice évitable subi par le patient (source : « Les déterminants de la qualité et de la sécurité des soins en établissement de santé ». HAS. Nov. 2022).
La démarche d’amélioration continue de la qualité est basée sur le principe de la Roue de Deming:
- des diagnostics et évaluations sont réalisés,
- des objectifs définis dans le respect des recommandations professionnelles
- des actions sont mises en œuvre pour améliorer la performance ou la sécurité des prises en charge.
- la réalisation des objectifs est évaluée.
L’établissement réalise ainsi chaque année des évaluations des pratiques professionnelles « EPP » avec différentes méthodes (audit, indicateur, revues de morbi-mortalité, patient traceur, …).
Le Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal, qui réunit les établissements de santé public, a formalisé une politique qualité identifiant les objectifs suivants : mettre les 4 objectifs en couleur dessous.
PROMOUVOIR LA CULTURE DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS
ADAPTER LE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS AUX EVOLUTIONS DU MANAGEMENT DE L’ETABLISSEMENT
DEVELOPPER L’ENGAGEMENT DES PATIENTS
GERER LES TENSIONS HOSPITALIERES ET SITUATIONS SANITAIRES EXCEPTIONNELLES
D’autres volets du Projet d’Etablissement contribuent à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des notamment. C’est le cas notamment du projet médico-soignant qui aborde notamment des filières et parcours de soins.
Le groupement hospitalier de territoire du Cantal, qui réunit les établissements de santé public, a également formalisé une politique qualité identifiant des objectifs communs.
La gestion des risques, qui vise à améliorer la sécurité du patient, est basée sur deux temps :
- la gestion a priori: identification des dangers, l’analyse et la maîtrise des risques avant qu’ils ne produisent un dommage.
- la gestion a postériori: analyse d’évènements qui se sont produits et qui ont induit ou auraient pu induire un dommage
Le développement de la culture de sécurité intègre l’incitation au signalement des évènements indésirables associés aux soins et le retour d’expérience RETEX avec leur analyse approfondie (méthode Orion, revue de mortalité et de morbidité RMM, …).
Les évènements indésirables graves associés aux soins définis dans le Code de la Santé Publique font l’objet d’une obligation de déclaration par les professionnels de santé.
Un portail national est accessible sur internet. La Haute Autorité de Santé produit chaque année un rapport à ce sujet et valorise le signalement au travers de publications visant à sécuriser certaines situations récurrentes.
Certification sanitaire
Les établissements de santé font l’objet d’une procédure d’évaluation périodique par la Haute Autorité de Santé de leur démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et des prises en charge des patients.
La prochaine visite aura lieu en avril 2023
Le résultat de la certification fait partie des éléments faisant l’objet d’une obligation d’information au public: https://www.has-sante.fr/jcms/472_FicheEtablissement/fr/ch-henri-mondor
Une synthèse est affichée dans les services et un document joint au livret d’accueil. Une fiche et le rapport de certification sont consultables sur le site internet de la HAS.
Evaluation médicosociale
Le centre hospitalier d’Aurillac inclut 4 types d’établissements sociaux et médico-sociaux ESMS » : le centre d’accueil médico-social précoce CAMSP, l’établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes EHPAD, une maison d’accueil spécialisée MAS et un service de soins infirmiers à domicile SSIAD.
L’évaluation des ESMS a évolué depuis son pilotage par la Haute Autorité de Santé. La structure du référentiel d’exigences et les méthodes sont similaires à la certification dans le secteur sanitaire. La principale différence réside dans le fait que l’évaluation est réalisée par des organismes accrédités.
L’Agence Régionale de Santé fixe le calendrier des visites des ESMS.
IQSS
Des indicateurs nationaux pour la qualité et la sécurité des soins ont été développés par la Haute Autorité de Santé afin d’améliorer les résultats associés notamment à des problématiques de santé publique (douleur, AVC, …). Ils concernent la qualité des prises en cliniques, la qualité de la coordination des prises en charge, la qualité des pratiques dans la prévention des infections associées aux soins.
Ils concernent :
- Les établissements de santé et sont obligatoires au-delà d’un certain seuil d’activité ;
- un secteur d’activité (MCO, chirurgie ambulatoire, HAD, SSR et Psychiatrie) ou une spécialité (AVC, infarctus du myocarde, …).
Les résultats insuffisants sont analysés et des actions sont définies et mises en œuvre.
Un arrêté fixe la liste des indicateurs faisant l’objet d’une obligation d’information au public. Une synthèse est affichée dans les services et un document joint au livret d’accueil. Une fiche est consultable sur le site internet de la HAS.
Des indicateurs provenant d’autres sources sont progressivement ajoutés à ce dispositif. C’est notamment le cas d’indicateurs HÔP’EN associés au financement de projets d’informatisation.
ESATIS
La Haute Autorité de Santé déploie des questionnaires d’évaluation de la satisfaction et de l’expérience des patients selon les mêmes principes que les indicateurs nationaux pour la qualité et la sécurité des soins IQSS dont ils font partie. Les sujets abordés sont l’accueil, la prise en charge médicale et paramédicale, l’hôtellerie (repas et chambre) et l’organisation de la sortie.
Le dispositif est basé sur la sollicitation du patient par mail après la sortie. La communication de votre mail est donc nécessaire.
Les hospitalisations en MCO et en chirurgie ambulatoire font l’objet d’une mise en œuvre obligatoire dans notre établissement. C’est pourquoi son renseignement est promu prioritairement. La participation progresse et nous vous en remercions. Pour le SSR, le recueil est volontaire (au regard de l’activité) mais le nombre de réponses reste insuffisant.
L’expérimentation nationale pour l’HAD n’a pas été concluante. Celle de psychiatrie devrait avoir lieu en 2023.
S’agissant d’indicateurs IQSS, les résultats « esatis » font l’objet d’une obligation d’information au public. Une synthèse est affichée dans les services et un document joint au livret d’accueil. Une fiche est consultable sur le site internet de la HAS.
https://www.has-sante.fr/jcms/c_1725555/fr/qualiscope-qualite-des-hopitaux-et-des-cliniques
